Voici les différentes règles qui régissent les procédures devant les Cours et Tribunaux.
1) Ouverture d'un Procès.
Le procès doit être ouvert par le Juge ou le Ministère Public en matière Pénale. Le premier post doit apparaître comme suit:
Audience n° XXX - Procès ........ (1)
En cause: ............, contre ............. . (2)
Juge: ............... . (3)
Jury: ................. . (4)
Public: autorisé ou refusé.
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(1) N° de l'Audience + matière du procès (civile, pénale, administrative);
(2) Noms des parties.
(3) Nom du Juge désigné par le Régent.
(4) Noms des Jurés volontaires selon les règles.
2) Déroulement du Procès.
Tout d'abord, le demandeur (celui qui attaque) donne ses griefs à l'encontre du défendeur (celui qui est attaqué); le Juge et/ou les avocats peuvent poser des questions pour obtenir des éclaircissements quant aux griefs.
Ensuite, le défendeur répond à cela; il se défend donc. Le juge et/ou les avocats peuvent poser des questions au défendeur pour obtenir des éclaircissements quand à sa défense.
La dernière phase: le juge peut poser ses questions pour cloturer le procès, puis il demande aux jurés de donner leur avis sur la culpabilité du prévenu. Il s'agit d'un simple avis: le juge donne son verdict final.
S'il juge la culpabilité fondée, il condamne à une peine.
3) Cloture du Procès.
Le Topic est cloturé par un rapport reprenant les parties, le résultats et la peine infligée le cas échéant.
Mer 25 Juil - 17:26